SPPSLine FORMATION [apprendre, c'est la santé]
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Partager des connaissances, sensibiliser des professionnels aux principes de leur responsabilité civile et pénale, c'est un boulot parfait pour les praticiens que nous sommes : une forme d'aboutissement et de récompense. Nous aimons le faire en "mettant un peu d'ambiance". Le droit n'est pas triste, il est vivant. Il faut captiver un auditoire pour l'informer:nous savons faire. |
Nous assurons régulièrement des formations dans deux de nos domaines de prédilection :
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le droit de la santé ( en secteur public et en secteur privé : responsabilité médicale, contrats et professions de santé, contentieux social, procédures pénales..)
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le droit social (droit du licenciement, contrats de travail, relations sociales dans l'entreprise, infractions pénales volontaires et involontaires ..
Confrontés à un public de médecins ou de chefs d'entreprise, de responsables administratifs ou d'étudiants, nous mettons un point d'honneur à ancrer nos enseignements dans la pratique, parce que nous sommes des praticiens pour lesquels le droit est un moyen et non une fin.
Le droit doit être intelligible, celui qui en transmet l'esprit et en enseigne les applications doit être clair, intéressant et motivé. Nous essayons de relever ce défi à chaque fois que nous sommes sollicités.
Nos clients habituels pour ce type de formations - qui peuvent être calibrées en fonction des besoins (de 2 heures à 2 x 8 heures) - appartiennent à des milieux très divers, comme sont divers les sujets traités:
Droit médical
Laboratoires pharmaceutiques; centres hospitaliers; cliniques privées; sociétés savantes; organismes de formation; compagnies d'assurances; SCP ou SELARL de médecins; syndicats professionnels ...
Sujets déjà traités (liste non limitative..)
Les infections nosocomiales; la procédure CRCI; l'ONIAM; la responsabilité des établissements de soin publics; la responsabilité des cliniques privées; l'organisation des urgences; la responsabilité pénale des médecins de garde et d'astreinte; le consentement éclairé du patient; le secret médical; la communication du dossier médical;la responsabilité du radiologue; la responsabilité de l'anesthésiste; procédure pénale et responsabilité médicale; l'expertise judiciaire; bilan de 5 ans d'application de la loi Kouchner...
Droit social
Entreprises PME ou groupes; syndicats professionnels; organismes de formation; secteur associatif; centres hospitaliers; cliniques privées
Sujets déjà traités (liste non limitative..)
Le licenciement du salarié protégé; harcèlement moral et harcèlement sexuel; les différentes catégories de contrat de travail; la convention collective; la transaction; les conflits collectifs du travail; la procédure disciplinaire; la procédure devant le Conseil des Prud'hommes; les régimes d'heures supplémentaires; le respect de la vie privée; les notions de faut grave et lourde..