La responsabilité médicale est devenue un vrai sujet de société : les émission de télévision l’évoquent fréquemment (Julien Courbet en a fait un fonds de commerce), les magazines classent les hôpitaux, les cliniques, et bientôt les médecins (!). La publicité s’en mêle : certains établissements de soins privés se mettent à communiquer sur leurs spécialités et leur excellence. Les formations universitaires en « droit médical » prennent également leur essor; bref la « chose médicale » s’installe durablement dans les sujets de conversation ..
Depuis la loi du 4 mars 2002 dite loi KOUCHNER, les régimes de responsabilité semblent avoir pris un rythme de croisière : les CRCI traitent un nombre croissant de dossiers sans que la fréquence de saisine des juridictions diminue. Les professionnels de santé sont moins choqués lorsque leur responsabilité est recherchée : ils apprennent à gérer le risque et le font bien. Que voilà une description rassurante : la responsabilité ne ferait plus peur, elle serait admise, digérée et assimilée.
Sur bien des points ce constat est faussement rassurant. L'institutionnalisation du risque médical a sûrement blindé les médecins, notamment les plus jeunes, qui ont compris que leur exercice professionnel serait émaillé de quelques procédures - quelle que soit l'excellence des soins dispensés d'ailleurs.
Mais parfois, imperceptiblement, subrepticement, les comportements purements médicaux changent pour s'adapter à cette nouvelle donne judiciaire. La gestion du risque devient alors trop efficace : pour éviter un risque médico-légal un bonne pratique médicale est remise en cause ou édulcorée. Cette dynamique est sensible dans certains domaines et notamment dans celui de l'information du patient. La qualité du colloque singulier avec le patient, qui est certes destiné à obtenir de ce dernier un consentement éclairé aux soins mais aussi à l'accompagner et à le préparer psychologiquement au traitement ou à l'intervention, souffre d'un excès de juridisme : documents à lire, à signer, à conserver, à encadrer, à apprendre par coeur (là d'accord j'exagère) ... et dont le contenu est nettement plus alarmiste que la parole même du médecin.
Une étude attentive de la jurisprudence la plus récente montrer que le risque juridique lié à une information prétenduement incomplète est largement en régression. Il faut bien informer et bien informer, c'est informer avec mesure. Trop informer, c'est à dire informer au delà de ce que la prise en charge médicale réclame, ne rassure que le médecin.
Le mieux est l'ennemi du bien : prendre trop de précautions pour éviter une procédure .. y mène en fait tout droit car la finalité du soin (soulager et guérir) se concilie mal avec l'hyper sécurisation juridique. Il faut donc absolument éviter ces dérives - qu'il s'agisse de l'information ou des soins - il faut même les rechercher, les détecter et les éradiquer (comme de vulgaires infections nosocomiales).
Certes les professionnels de santé doivent prendre des précautions pour se constituer la preuve de ce que leurs comportements ont été « conformes aux données acquises de la science médicale », de ce qu’ils ont obtenu un « consentement éclairé », de ce qu’il n’ont pas commis de « négligence ou d’inattention ».. Leur tranquillité d’esprit l’impose.
Mais ils doivent surtout soigner, l’esprit libre et ouvert, en leur âme et conscience : le médico-légal ne doit pas polluer le médical.